Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPINE NOIRE
S.A.R.L. PREUILLY

Numéro de dépôt :
1642704
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001

Présentation de la marque EPINE NOIRE

Déposée le 7 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPINE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREUILLY domicilié(e) 63 Rue de Turennes, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Benoît ZIMMERMANN - France.

La marque EPINE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPINE NOIRE est expirée depuis le 7 février 2001.

PREUILLY a également déposé les autres marques suivantes : PREUILLY


S.A.R.L. PREUILLY - 63 Rue de Turennes, 75003 PARIS - France


Maître Jean-Benoît ZIMMERMANN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

- Vêtements, vêtement de sport, chemiserie